Conditions d’utilisation

EMPREINTE BOISÉE
D É C O R A T I O N F U N É R A I R E
Conditions de service
Les présentes Conditions de service régissent l'accès et l'utilisation du site empreinteboisee.fr, édité par Christophe
Auspert (Atelier Art et Gravure, Mazerolles). Elles s'appliquent à tout visiteur, client particulier ou professionnel du site. En
naviguant sur le site, vous acceptez sans réserve les présentes conditions. Elles complètent les Conditions Générales de
Vente, la Politique de Confidentialité et la Politique de retour.
1. Objet du site
Le site empreinteboisee.fr a pour objet la présentation et la vente d'ornements funéraires en bois, à destination des
particuliers et des professionnels du secteur funéraire (pompes funèbres, marbriers, fleuristes). Un espace dédié permet
aux professionnels de créer un compte pour accéder à une tarification spécifique.
2. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à internet. Tous les frais nécessaires à cet accès
(matériel, connexion internet, etc.) sont à la charge de l'utilisateur.
Empreinte Boisée met tout en œuvre pour assurer un accès continu au site, mais ne peut garantir une disponibilité
permanente. Le site peut être interrompu pour maintenance, mise à jour, ou pour toute autre raison technique, sans
préavis ni indemnité.
3. Compte professionnel
L'accès aux tarifs professionnels est réservé aux utilisateurs justifiant d'une activité professionnelle en lien avec le secteur
funéraire (SIRET valide requis lors de l'inscription).
Empreinte Boisée se réserve le droit d'accepter, refuser ou suspendre toute demande de compte professionnel,
notamment en cas d'informations erronées, incomplètes, ou d'usage non conforme à l'objet du compte.
L'utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants de connexion et de toute activité effectuée depuis son
compte.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur le site (textes, visuels, photographies, logos, design, catalogue de modèles) est la
propriété exclusive d'Empreinte Boisée / Atelier Art et Gravure, sauf mention contraire, et est protégé par le droit de la
propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, sans autorisation
écrite préalable, est interdite et pourra faire l'objet de poursuites.
Les modèles de découpe (fichiers vectoriels, plans de découpe laser) créés par Empreinte Boisée restent la propriété
exclusive de l'atelier et ne peuvent être copiés, reproduits ou réutilisés par un tiers, y compris à des fins de fabrication
concurrente.
5. Responsabilité
Empreinte Boisée s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur le site (descriptifs, dimensions,
tarifs), mais ne saurait être tenu responsable d'erreurs ou d'omissions, ni de l'absence de disponibilité de certaines
informations.
Les photographies des produits sont non contractuelles. De légères variations de teinte ou de veinage du bois peuvent
apparaître d'une pièce à l'autre, s'agissant de matériaux naturels et de pièces artisanales.
Empreinte Boisée ne pourra être tenu responsable des dommages indirects résultant de l'utilisation du site (perte de
données, dysfonctionnement informatique, etc.).
6. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Empreinte Boisée n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute
responsabilité quant à leur contenu.
7. Modification des conditions
Empreinte Boisée se réserve le droit de modifier les présentes Conditions de service à tout moment, notamment pour se
conformer à toute évolution réglementaire. La version applicable est celle en vigueur au moment de la consultation du
site.
8. Droit applicable et litiges
Les présentes Conditions de service sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée
en priorité. À défaut d'accord, les tribunaux français compétents seront seuls saisis.
9. Contact
Pour toute question relative aux présentes Conditions de service :
 Email : contact@empreinteboisee.fr
 Téléphone : 06.20.37.34.28
Empreinte Boisée — Décoration Funéraire
Fabrication artisanale : Atelier Art et Gravure — Christophe Auspert, Mazerolles (17800)
06.20.37.34.28 — contact@empreinteboisee.fr